Assujettissement de la TVA et adaptation des prix à partir de 2024

L’ASFL SVBL se développe depuis de nombreuses années. Durant ces dernières années, l’offre de cours a pu être étoffé en continu. Le chiffre d’affaires de l’organisation du monde du travail n’a pas cessé d’augmenter.

Cette année, les membres de la commission de formation professionnelle (CFP) – le comité directeur de l’association – ont analysé le dossier de la TVA. Les chiffres d’affaires actuels et l’adaptation des taux de TVA prévue pour le 1er janvier 2024 dans toute la Suisse ont conduit à  la décision d’assujettir l’association à la TVA, également à partir du 1er janvier 2024.

Vu que la plupart de nos clients sont également assujettis à la TVA, seule la facturation des cours changera en janvier de l’année prochaine. À partir de l’année prochaine, tous nos prix seront proposés hors TVA et la TVA obligatoire sera indiquée en sus. Tous nos clients assujettis à la TVA pourront toutefois la récupérer facilement via l’impôt préalable.

Le matériel didactique et les supports de cours inclus dans les cours ainsi que les repas servis lors des différents cours seront également facturés avec la TVA conformément au nouveau taux de la TVA revu au 1er janvier 2024.

De plus, le comité a décidé d’adapter légèrement les prix des cours au 1er janvier 2024. Cela permet de tenir compte du renchérissement accumulé et de l’augmentation des coûts dans de nombreux domaines, comme la location d’appareils, les frais de locaux et de personnel, etc.

La qualité habituelle et le standard élevé de toutes les prestations de l’ASFL SVBL continueront d’être garantis et les formations seront en partie adaptées aux exigences légales et proposées de manière optimale.

Nous nous réjouissons de pouvoir continuer à servir tous nos clients l’année prochaine avec notre engagement total.

Conformément à la nouvelle ordonnance sur la formation qui entrera en vigueur le 1er janvier 2024, les cours interentreprises seront proposés de manière actualisée, nouvelle et partiellement étendue.

• Logisticien AFP – 16 jours (Orfo 2016: 14 jours)
• Logisticien CFC distribution – 24 jours (Orfo 2016: 20 jours)
• Logisticien CFC stockage – 25 jours (Orfo 2016: 20 jours)
• Agent(e) de transport ferroviaire CFC – 15 jours (Orfo 2016: 20 jours)

Dans les semaines à venir, toutes les mesures nécessaires seront prises pour garantir que tous les changements puissent être mis en œuvre de manière aussi rapide que possible et que toutes les parties soient informées de manière correcte. Pour nos clients – nos débiteurs – les changements décrits précédemment seront mis en œuvre et aucune adaptation ne sera nécessaire du point de vue des fournisseurs, étant donné que pratiquement tous nos fournisseurs indiquent déjà aujourd’hui la TVA facturée sur les factures des fournisseurs.

Nous vous remercions pour votre compréhension et de votre soutien dans ce dossier et nous nous réjouissons de pouvoir continuer à vous proposer d’excellents cours.

Si vous avez des questions ou des interrogations, n’hésitez pas à nous contacter.